Qu’est-ce que l’assurance copropriétaire et comment vous protège‑t‑elle ?
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Par RBC Assurances • Publié le 14 février 2024 • 9 min de lecture
Même si une résidence en copropriété comporte de nombreux avantages, notamment ne jamais avoir à remplacer le toit, à refaire l’asphaltage de l’allée ou à s’inquiéter des ratons laveurs qui s’installent sous la terrasse arrière, le risque d’incidents demeure. Par conséquent, si vous êtes propriétaire d’une copropriété, il est important de veiller à vous protéger au moyen d’une assurance copropriétaire pour pallier les situations fâcheuses (par exemple, un lave-vaisselle qui fuit et qui cause des dégâts à l’appartement du dessous peut avoir de lourdes conséquences financières). Cette assurance garantit la protection de votre espace et de tout ce qu’il renferme. Un peu moins étendue (et généralement un peu moins cher) que l’assurance propriétaire classique, l’assurance copropriétaire est essentielle. Lisez la suite pour comprendre comment fonctionne l’assurance copropriétaire.
L’assurance copropriétaire n’est pas exigée par la loi, mais les prêteurs et les syndicats des copropriétaires sont nombreux à insister sur le besoin de souscrire cette assurance dans le cadre de votre contrat ou convention.
Il est judicieux de souscrire une assurance copropriétaire, car la couverture prévue par le syndicat des copropriétaires ne s’applique pas à vos biens personnels, aux améliorations et aux rénovations de votre logement, à vos biens personnels et à votre responsabilité civile.
Ce type de police peut également vous protéger si quelqu’un se blesse à votre domicile ou si vous devez quitter les lieux temporairement par suite d’un sinistre assuré dont un incendie ou des dégâts d’eau.
Le coût de l’assurance copropriétaire dépend de plusieurs facteurs, notamment les dimensions du logement, les améliorations ou rénovations que vous avez apportées, ainsi que l’emplacement de l’immeuble et son âge. Cette assurance coûte en général moins cher qu’une assurance habitation.
Une « copropriété » s’entend d’une unité résidentielle appartenant à une personne, située dans un complexe ou un immeuble. Le copropriétaire est propriétaire de l’espace à l’intérieur de son unité et partage le droit de propriété sur les parties communes telles que les planchers, les cages d’escalier et les zones extérieures. L’assurance copropriétaire, aussi appelée « assurance des copropriétaires ou « assurance copropriétaire occupant », est un type d’assurance destiné aux personnes propriétaires d’une unité condominiale.
L’assurance copropriétaire couvre les biens personnels du propriétaire de l’unité, les améliorations ou rénovations qu’il a apportées, sa responsabilité civile et ses frais de subsistance s’il doit quitter temporairement son logement pendant la durée des travaux de réparation par suite d’un sinistre assuré.
Votre syndicat des copropriétaires possède sa propre assurance, mais celle-ci ne couvre que la structure principale de l’immeuble et les parties communes, telles que le hall d’entrée, les ascenseurs, les couloirs, la salle de conditionnement, la piscine, le spa et les autres salles communautaires.
Voici un aperçu général de ce que peut couvrir votre assurance copropriétaire personnelle. Il existe toutefois certaines conditions. Assurez-vous donc de parler à un conseiller (et de comprendre votre couverture) pour obtenir tous les renseignements dont vous avez besoin.
L’assurance copropriétaire couvre vos biens meubles, des canapés aux ordinateurs portables en passant par les bijoux et le micro-ondes. Si des biens sont endommagés ou perdus en raison d’un événement couvert (incendie, vol, vandalisme ou certaines catastrophes naturelles), votre police peut vous rembourser, en tout ou en partie, le coût de leur remplacement.
Si vous avez fait installer un superbe nouveau comptoir en marbre à bordure en cascade, ou si vous avez remplacé la moquette de la chambre par du parquet, ces améliorations seront couvertes par votre assurance copropriétaire personnelle. En règle général, le syndicat des copropriétaires est uniquement responsable du remplacement ou de la réparation des éléments qui figuraient à l’origine dans la construction de votre logement.
Si un sinistre, tel qu’un incendie ou une inondation, rend votre logement temporairement inhabitable, l’assurance copropriétaire peut couvrir une partie ou la totalité des frais, tels que l’hôtel, la nourriture et d’autres dépenses que vous n’engageriez pas régulièrement, jusqu’à ce que vous soyez de retour chez vous.
Supposons que quelqu’un en visite chez vous se blesse (par exemple, en glissant dans la cuisine) ou que votre machine à laver déborde et cause des dégâts à l’unité du dessous. L’assurance responsabilité civile permet de couvrir entre autres les frais médicaux, les frais de réparation, les frais juridiques et les frais de règlement éventuels.
Il arrive que des dommages (par exemple, la rupture d’une canalisation provoquant une fuite d’eau dans plusieurs unités) ou des responsabilités (une personne se blesse sur la propriété de la copropriété et poursuit le syndicat des copropriétaires) entraînent des frais importants qui ne sont pas entièrement pris en charge par l’assurance du syndicat des copropriétaires. C’est là qu’entre en jeu l’assurance répartition après sinistre : elle peut vous aider à couvrir votre part de ces frais, y compris les franchises (jusqu’à hauteur d’un plafond prédéterminé).
Techniquement, la loi ne l’exige pas, mais la plupart des prêteurs hypothécaires et des syndicats des copropriétaires insistent pour qu’elle fasse partie de votre contrat ou convention. Et même s’ils ne l’obligent pas, il est préférable d’avoir une assurance copropriétaire, car une situation tout à fait banale peut devenir fort onéreuse. Il est également important de comprendre le fonctionnement de la police d’assurance du syndicat des copropriétaires. Ne soyez pas pris au dépourvu lorsque l’on vous impose une contribution, ou que vous découvrez que vous devez en payer la franchise en cas de sinistre. En tant que copropriétaire, vous êtes également exposé aux risques de vos voisins. Par ailleurs, les phénomènes météorologiques extrêmes deviennent de plus en plus courants, et les catastrophes naturelles ne sont pas à exclure. La garantie de se savoir couvert face à une telle situation vaut bien une dépense mensuelle modique.
Si vous êtes propriétaire d’une unité condominiale, vous voudrez protéger votre placement au moyen d’une assurance copropriétaire.
Vous pourriez également être admissible à l’assurance copropriétaire si vous possédez un logement coopératif. La propriété coopérative se distingue de la propriété condominiale classique dans la mesure où vous possédez essentiellement des parts dans la société coopérative, plutôt que dans le logement lui-même. L’assurance copropriétaire vous permet néanmoins de couvrir vos biens personnels et votre responsabilité civile.
Si vous êtes propriétaire d’une unité condominiale et que vous la louez, vous pourriez avoir besoin d’un type d’assurance copropriétaire appelé « assurance copropriétaire non occupant » ou « assurance habitation louée ». Cette assurance couvre la structure physique et l’intérieur de l’unité en cas de dommages causés par le locataire, ainsi que toute responsabilité liée au rôle de propriétaire. Elle peut également couvrir les revenus locatifs non perçus si les locataires sont contraints de déménager par suite d’un sinistre assuré. Elle ne couvre pas les biens du locataire, qui peut protéger ses biens personnels au moyen d’une assurance locataire.
Le coût dépend de plusieurs facteurs, notamment de la superficie du logement, des améliorations ou rénovations que vous avez apportées, ainsi que de l’emplacement de l’immeuble et de son âge. L’assurance copropriétaire coûte en général moins cher que l’assurance habitation, car elle couvre certains risques supplémentaires liés à la location. En outre, il ne faut que quelques minutes pour obtenir une soumission d’assurance copropriétaire en ligne.
L’assurance copropriétaire coûte en général plus cher dans les grandes villes, parce qu’elle tient compte de la valeur de la propriété. Ainsi, les taux de l’assurance copropriétaire à Vancouver ou à Toronto seront probablement un peu plus élevés.
Tenez compte de ces coûts lorsque vous déterminez le montant d’assurance copropriétaire dont vous avez besoin :
Le coût de remplacement de vos biens meubles.
Le montant des améliorations ou des rénovations que vous avez apportées.
Le coût de l’hébergement et de la nourriture advenant le besoin de vous reloger temporairement.
Votre responsabilité civile en cas de dommage matériel ou de blessure que vous ou une personne de votre foyer pourriez causer à une autre personne.
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* Les produits d’assurances auto et habitation sont distribués par l’Agence d’assurances RBC ltée et établis par Aviva, Compagnie d’Assurance Générale. En raison des régimes publics d’assurance automobile en place au Manitoba, en Saskatchewan et en Colombie-Britannique, RBC Assurances n’offre pas d’assurance automobile dans ces provinces.
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L’assurance pour voitures de collection est offerte par Hagerty Canada, LLC et établie par Elite Insurance Company, une filiale d’Aviva Canada Inc. Certaines protections ne sont pas disponibles dans toutes les provinces. Hagerty est une marque déposée de Hagerty Group, LLC.
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