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Assurance vie

Barème des participations et assurance vie entière avec participation

Par RBC Assurances • Publié le 20 février 2024 • 9 min de lecture

Les polices d’assurance vie entière avec participation sont une option attrayante pour les personnes qui recherchent une protection à vie et des possibilités de croissance avec report d’impôt. Lorsque vous choisissez la police qui répond le mieux à vos besoins, il est essentiel de comprendre comment fonctionnent les composantes clés d’une police, comme le barème des participations, pour déterminer les participations que vous obtenez.

Si vous n’en êtes qu’au début de vos recherches sur les différents types d’assurance vie, il est bon de commencer par se familiariser avec les concepts de base de l’assurance vie entière avec participation. Des primes au taux d’intérêt du barème des participations, voici un aperçu des principes de base des polices, de leurs composantes et de la manière dont le potentiel de croissance est calculé.

Principaux points à retenir

    • Les polices d’assurance vie entière avec participation regroupent vos primes, ainsi que celles d’autres titulaires de police, dans un compte des polices avec participation géré de manière professionnelle par l’équipe d’investissement d’un fournisseur d’assurance.

    • Un certain nombre de facteurs déterminent si le compte des polices avec participation enregistre des gains ou des pertes, notamment les charges d’exploitation, les taxes et impôts, le rendement de la composante placement du fonds, et plus encore.

    • Les participations peuvent être versées à l’anniversaire d’une police, mais elles ne sont pas garanties.

    • Le barème des participations est la formule utilisée par votre fournisseur d’assurance pour calculer les participations annuelles propres à votre police.

    • Le taux d’intérêt du barème des participations est le taux d’intérêt utilisé par votre fournisseur d’assurance pour calculer la composante de placement de la participation. Ce n’est pas le taux de croissance appliqué à votre police.

Comment les participations fonctionnent-elles avec l’assurance vie entière avec participation ?

La croissance d’une police d’assurance vie entière avec participation prend la forme de participations, qui sont calculées selon une formule connue sous le nom de barème des participations. Avant d’aborder le fonctionnement des participations, voici ce que vous devez savoir sur le fonctionnement de la police.

L’assurance vie entière avec participation met en commun l’argent des titulaires de police (c’est-à-dire peut-être vous) dans un compte des polices avec participation. Ces fonds sont gérés de façon professionnelle par une équipe d’investissement à la compagnie d’assurance dans le but de faire croître l’investissement, afin que les participations puissent être versées. Vous pouvez utiliser les participations que vous accumulez de plusieurs façons, notamment :

    • Pour le paiement de vos primes

    • Les encaisser directement chaque année (vous pourriez être imposé sur toute somme que vous retirez de votre police)

    • Les détenir en dépôt dans un compte cumulant des intérêts (vous pourriez être imposé sur toute somme que vous retirez de votre police)

Les participations sont versées annuellement à la date anniversaire de votre police, et elles sont partagées de manière juste et équitable entre tous les titulaires de police selon une formule appelée « barème des participations ».

Qu’est-ce qui constitue le compte des polices avec participation ?

Plusieurs facteurs contribuent à déterminer si un compte des polices avec participation présentera un excédent de fonds. Il peut s’agir des facteurs suivants.

    • Rendements du placement : Le rendement des fonds investis

    • Frais : Ce qu’il en coûte pour gérer le compte

    • Mortalité (ou taux de mortalité) : Le montant des demandes de règlement présentées cette année-là

    • Autres facteurs : notamment le nombre de titulaires de police qui ont annulé leur police, qui ont racheté leur assurance ou qui ont contracté des avances sur police, ainsi que les taxes et impôts

Si le rendement du compte des polices avec participation n’est pas celui qui était prévu et que des bénéfices ou des profits excédentaires sont générés, ils sont conservés dans le compte et sont distribués équitablement aux titulaires de police moyennant un changement dans le barème des participations. Le contraire peut également être vrai, et le compte peut subir des pertes inattendues qui sont répercutées sur les titulaires de police. Pour équilibrer les gains et les pertes, les compagnies d’assurance utilisent ce que l’on appelle la « technique de lissage », qui permet de réduire la volatilité au fil du temps, mais nous y reviendrons plus tard.

Qu’est-ce qu’un barème des participations ?

Un barème des participations est la formule ou la méthode utilisée par votre compagnie d’assurance pour calculer les versements annuels de participations. Il est revu chaque année par la compagnie d’assurance et prend en compte des facteurs tels que le taux de mortalité des titulaires de police, les frais de gestion du compte et le rendement des placements du fonds.

Les versements de participations ne sont pas tous les mêmes. Le calcul utilisé pour déterminer les versements est propre à chaque titulaire de police, en fonction de l’âge, du type et de la taille de la police, des primes payées jusqu’à présent et des options de paiement des primes. Les participations sont versées de manière juste et équitable en fonction de ces facteurs.

Il est également important de noter que les participations ne sont pas garanties par votre police et que le montant des participations versées changera chaque année. Mais une fois versées, ces participations appartiennent au titulaire de la police et ne peuvent être reprises par la compagnie d’assurance.

Qu’est-ce que le taux d’intérêt du barème des participations ?

Le taux d’intérêt du barème des participations constitue une grande partie de la formule qui contribue au montant des participations versées aux titulaires de police. Le taux d’intérêt du barème des participations est appliqué au calcul de la composante placement du barème des participations, mais ce n’est pas le taux de croissance qui s’applique à votre police. Il est potentiellement supérieur, ou inférieur, au taux de rendement des placements dans le compte des polices avec participation.

Des facteurs autres que les rendements du placement, y compris les revenus du compte des polices avec participation et les rendements prévus futurs, sont également pris en compte.

À quelle fréquence le taux d’intérêt du barème des participations change-t-il ?

Chaque année, les compagnies d’assurance approuveront le maintien ou la mise à jour du barème des participations et du taux d’intérêt du barème des participations. Le taux d’intérêt du barème des participations peut monter ou descendre, selon des facteurs liés au marché comme l’inflation et la fluctuation des taux d’intérêt. D’autres parties du barème des participations peuvent également fluctuer en fonction de l’évolution des résultats techniques de la compagnie d’assurance ou d’autres facteurs comme l’inflation.

La compagnie d’assurance indique aux titulaires de police, généralement dans leur relevé anniversaire, où ils peuvent se renseigner sur les informations les concernant.

Quelle est la technique de lissage appliquée au barème des participations ?

Malgré les changements possibles au barème des participations, les polices d’assurance vie entière avec participation peuvent offrir des rendements stables d’une année sur l’autre (bien qu’il soit important de noter que les participations ne sont pas garanties). C’est parce qu’une technique de lissage est appliquée pour réduire au minimum l’incidence à court terme des fluctuations du marché. Elle est utilisée lorsque les changements dans les gains ou les pertes de placement qui sont transférés aux titulaires de police sont répartis sur plusieurs années. Cela permet de gérer le risque d’investissement et de réduire au minimum l’incidence de la volatilité du marché pour les titulaires de police.

Dois-je choisir une compagnie d’assurance vie en fonction de son taux d’intérêt du barème des participations ?

Le taux d’intérêt du barème des participations n’étant qu’un élément parmi d’autres, choisir une police en se basant principalement sur ce facteur ne vous donnera pas une image complète de la manière dont votre police d’assurance vie répondra à vos besoins. Le taux d’intérêt du barème des participations est important, mais ce n’est qu’un élément parmi d’autres qui sont utilisés pour déterminer vos participations.

Discutez avec votre conseiller en assurance avant de choisir une police, afin d’être sûr de faire le bon choix pour votre famille et vous. Assurez-vous de vous renseigner auprès de votre conseiller sur les aspects suivants d’une compagnie d’assurance :

    • Stratégie de placement et plan de croissance stable à long terme

    • Expérience et divers domaines d’expertise dans la gestion du compte des polices avec participation

    • Engagement à long terme à l’égard du compte des polices avec participation, puisque le taux d’intérêt du barème des participations change au fil du temps

Vous aimeriez en savoir plus sur l’assurance vie entière avec participation et déterminer si elle vous convient ? Communiquez avec un conseiller, RBC Assurances, pour comprendre comment l’assurance vie peut vous offrir une croissance et une protection à l’avenir.

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Les produits d’assurance responsabilité, habitation, auto, loisir et mode de vie (exception faite de l’assurance pour voitures de collection) sont distribués par l’Agence d’assurances RBC ltée et établis par Aviva, Compagnie d’Assurance Générale. Au Québec, l’Agence d’assurance RBC ltée est enregistrée comme agence d’assurances de dommages. En raison des régimes publics d’assurance automobile en place au Manitoba, en Saskatchewan et en Colombie-Britannique, RBC Assurances n’offre pas d’assurance automobile dans ces provinces. La couverture peut varier selon la province. Certaines conditions, limitations et exclusions peuvent s’appliquer. Pour connaître les modalités de l’assurance, communiquez avec votre spécialiste en assurance, Évaluation du risque à RBC, et consultez le libellé de la police d’assurance.

L’assurance pour voitures de collection est offerte par Hagerty Canada, LLC et établie par Elite Insurance Company, une filiale d’Aviva Canada Inc. Certaines protections ne sont pas disponibles dans toutes les provinces. Hagerty est une marque déposée de Hagerty Group, LLC.

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